23 nov. 2021
UE
Produits d'investissement groupés de détail et d'assurance (PRIIP): documents d'information clés
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608 29 51
23 nov. 2021
UE
Statistiques agricoles intégrées: contribution de l'Union au titre du CFP pour les années 2021 à 2027
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669 17 2
23 nov. 2021
UE
Procédure d'insolvabilité: remplacement des annexes A et B du règlement
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671 4 13
23 nov. 2021
UE
Financement, gestion et suivi de la politique agricole commune
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485 142 61
23 nov. 2021
UE
Établissement de règles régissant l'aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres dans le cadre de la politique agricole commune (les «plans stratégiques relevant de la PAC») et financés par le Fonds européen agricole de garantie (FEAGA) et par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader)
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452 178 57
23 nov. 2021
UE
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) n° 1308/2013 portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits agricoles, (UE) n° 1151/2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires, (UE) n° 251/2014 concernant la définition, la description, la présentation, l’étiquetage et la…
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487 130 71
11 nov. 2021
UE
Accord UE/Australie: modification des concessions sur tous les contingents tarifaires inclus dans l'annexe de l'UE CLXXV
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451 53 62
11 nov. 2021
UE
Menaces transfrontalières graves pour la santé
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479 71 15
11 nov. 2021
UE
Partis politiques européens – rapport 2021
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428 92 49
11 nov. 2021
UE
L'Espace européen de l'éducation: une approche holistique partagée
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483 25 52
11 nov. 2021
UE
Un plan d'action en matière de propriété intellectuelle pour soutenir la reprise et la résilience de l'UE
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454 94 23
11 nov. 2021
UE
Renforcement de la démocratie, de la liberté des médias et du pluralisme dans l'UE
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444 48 75
11 nov. 2021
UE
Agence de l’Union européenne pour l’asile
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396 92 73
11 nov. 2021
UE
Partenariat européen pour la métrologie
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536 5 4
21 oct. 2021
UE
Conférence des Nations unies sur le changement climatique à Glasgow, au Royaume-Uni (COP26)
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527 134 35
21 oct. 2021
UE
Une stratégie de l'UE pour réduire les émissions de méthane
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563 122 11
21 oct. 2021
UE
Transparence de l'UE dans le développement, l'achat et la distribution des vaccins COVID-19
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458 149 86
21 oct. 2021
UE
Entreprises communes relevant d'Horizon Europe
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624 39 33
21 oct. 2021
UE
La crise de l'État de droit en Pologne et la primauté du droit de l'UE
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502 153 16
21 oct. 2021
UE
Situation en Tunisie
✗ Rejeté
534 45 106
21 oct. 2021
UE
Lignes directrices en matière d'aides d'État au climat, à l'énergie et à l'environnement
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415 220 51
21 oct. 2021
UE
Pandora Papers: implications sur la lutte contre le blanchiment d'argent, l'évasion fiscale et l'évasion fiscale
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578 28 79
21 oct. 2021
UE
Décharge 2019: Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes
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558 82 46
21 oct. 2021
UE
Décharge 2019: Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes
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371 313 11
21 oct. 2021
UE
L'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation de véhicules automoteurs et le contrôle de l'obligation d'assurer cette responsabilité
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689 3 4
20 oct. 2021
UE
Relations politiques et coopération UE-Taïwan
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580 26 66
19 oct. 2021
UE
L'efficacité de l'utilisation par les États membres des fonds du Fonds de solidarité de l'UE en cas de catastrophe naturelle
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675 14 11
19 oct. 2021
UE
Protection des travailleurs contre l'amiante
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675 2 23
19 oct. 2021
UE
Stratégie de la ferme à la fourchette
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452 170 76
19 oct. 2021
UE
Décharge 2019: budget général de l'UE - Conseil et Conseil européen
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640 46 14