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Résolution en application de l'article 34-1

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux militaires et volontaires américains engagés aux côtés de la France et de ses alliés au cours de la Première Guerre mondiale

Caduc

Promulgation
Pas de promulgation
Parution au Journal officiel
—
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